1. EDITEUR

Le présent site web, accessible à l’adresse www.ipn-architectes.fr, est édité par :

La société IPN FACILITIES,

Société par actions simplifiée au capital de 1.111,20 euros.

Le siège social est situé 59 allée des Vitarelles – 31100 TOULOUSE – France

Immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 951 981 778.

Ayant pour n° de TVA intra-communautaire FR51 951981778

Représentée par son Président, dûment habilité, la société ALTALT (RCS PARIS 951 088 137), ellemême représentée par Monsieur Thomas LAFFERRE (ci-après dénommée « IPN FACILITIES »)

Ce site propose une présentation du réseau IPN ARCHITECTES, créé et développé par la société IPN FACILITIES, ainsi que différents Services destinés à faciliter la mise en relation d’un client avec les cabinets d’architectes adhérents du réseau IPN ARCHITECTES.

Le directeur de la publication du site web est Monsieur Thomas LAFFERRE en qualité de Président de la société ALTALT, elle-même Président d’IPN FACILITIES.

2. CONTENU DU SITE

Le contenu du site, la structure générale, les textes, les images, animées ou non, et les sons dont le Site est composé sont la propriété exclusive d’IPN FACILITIES.

Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans l’autorisation préalable expresse d’IPN FACILITIES est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

3. HEBERGEMENT

IPN FACILITIES rappelle que la mise en œuvre des Services repose sur la collecte, le traitement et l’hébergement de Données à caractère personnel.
Afin de respecter la réglementation applicable, le Site internet est hébergé par :

GANDI SAS,
Société par Actions Simplifiée au capital de 2 300 000 €
ayant son siège social au 63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Siren 423 093 459 RCS PARIS
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61 – Fax +33. (0) 1 43 73 18 51

4. LICENCE D’UTILISATION DU CONTENU DU SITE

Le Site est la propriété exclusive d’IPN FACILITIES.

D’une manière générale, IPN FACILITIES accorde un droit gratuit, personnel, non-exclusif et nontransférable d’accès et d’utilisation du Site, tout autre droit étant expressément exclu sans l’accord préalable écrit d’IPN FACILITIES.

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5. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES ET DE LA VIE PRIVEE

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6. MARQUES

Les marques d’IPN FACILITIES figurant sur le Site sont des marques déposées, notamment IPN ARCHITECTES.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse d’IPN FACILITIES est prohibée.

7. LIENS HYPERTEXTES

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